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1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://lesamisdemarcelpagnol,  l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :Propriétaire : Association  : Les Amis de Marcel Pagnol - 115 route de la Treille 13011 MARSEILLE - Siret 53300278800016 Création du site : PHOTOS ELISABETH ARCOURT Responsable publication : Josée BOUTIN– familleboutin13@yahoo.fr.Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale. Webmaster : Elisabeth https://photos-elisabeth-artcourt.fr  Hébergeur : Webador.  Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Mentions légales.

2.Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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3.Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.